Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STD
SAGEM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1543121
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2009

Présentation de la marque STD

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2143450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2143450) - France.

La marque STD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STD est expirée depuis le 25 juillet 2009.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , SVR , DIGIWAP


SAGEM SA, société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2143450) - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2143450) - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143450 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

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